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Retrouvez tous nos documents dans le site Syctom

 

Contrat Eco-Emballages

 

Un nouveau contrat pour la performance (CAP) Barème E

a été signé entre le Syctom et Eco-Emballages, le 30 juin 2011.

 

Celui-ci modifie profondément le système précédent. Il tient compte de la performance effective du recyclage des emballages ménagers par le Syctom et ses collectivités adhérentes.

Avec l’obligation d’un seul contrat pour les 5 matériaux (emballages en papier-carton, en acier, en aluminium, en verre, et bouteilles et flacons en plastique), le Syctom et ses adhérents ont opté pour une contractualisation unique portée par le Syctom pour l’ensemble du territoire.

 

Plan de prévention

 

Le plan 2010-2014

Le nouveau plan de soutien pour les Programmes Locaux de Prévention
« Métropole prévention déchets 2010-2014 »
a été adopté au Comité du 20 décembre 2010.

 

Présentations

Voir toutes les

Présentations faites lors des réunions du Comité de Prévention

 

 

 

Réglement des déchetteries

 

Règlement des déchetteries du Syctom
Décision DGAEP n°2008-003 en date du 13 février 2008

 

 

Formulaire d'accès

 

Vous pouvez télécharger les formulaires pour l'accès des bennes de collecte dans les centres du Syctom

Formulaire de déversement exceptionnel journalier

Demande de badges

 

 

Documents divers

 

DEEE

Les DEEE : aspects Règlementaires et administratifs
Document administratif du Syctom - octobre 2006

La mise en place de la filière DEEE : Quels enjeux pour le SYCTOM ?
Rapport de travail de groupe d’élèves (TGE) de l'ENGREF - 26 février 2007

Document de synthèse sur la mise en place de la filière DEEE
( Barême national )
Document de synthèse de l'Association AMORCE - Nov 2006

 

Déchets

Présentation du CREDOC

Production de déchets dans le territoire du SYCTOM prospective 2016

 

 

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