Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères
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Documents institutionnels
Documentation générale
Retrouvez tous nos documents dans le site Syctom
- Edition
Rapport Annuel, Syctom Mag, Plaquettes de présentation des centres, Guide - Info Presse
Revue de presse, Communiqués, Syctom Infos - Documents institutionnels
Recueil des actes administratifs, Délibérations, CLIS, Chartes de qualité environnementales - Veille réglementaire
Textes européens et nationaux - Multimédia
Photothèque et vidéos - Documents pédagogiques
Affiches, BD, malette..
Contrat Eco-Emballages
Le nouveau contrat pour la performance (CAP) Barème E
signé entre le Syctom et Eco-Emballages, le 30 juin 2011, modifie profondément le système précédent.
Vous pouvez télécharger :
La délibération du 30 novembre 2011, qui définit les modalités de calcul et d’octroi des aides financières du Syctom au barème E.
Le Mémento guide pour la compréhension des modalités d’applications du CAP barème E , des moyens d’accompagnement et des aides Syctom associées.
Plan de prévention
Le plan 2010-2014
Le nouveau plan de soutien pour les Programmes Locaux de Prévention
« Métropole prévention déchets 2010-2014 » a été adopté
au Comité du 20 décembre 2010.
Présentations
Voir toutes les
Présentations faites lors des réunions du Comité de Prévention
Réglement des déchetteries
Règlement
des déchetteries du Syctom
Décision DGAEP n°2008-003 en date du 13 février 2008
Formulaire d'accès
Vous pouvez télécharger les formulaires
pour l'accès des bennes de collecte dans les centres du Syctom
Formulaire
de déversement exceptionnel journalier
Documents divers
DEEE
Les DEEE : aspects Règlementaires et administratifs
Document administratif du Syctom - octobre 2006
La
mise en place de la filière DEEE : Quels enjeux pour
le SYCTOM ?
Rapport de travail de groupe d’élèves (TGE) de l'ENGREF -
26 février 2007
Document de synthèse sur la mise en place de la filière DEEE
( Barême
national )
Document de synthèse de l'Association AMORCE - Nov 2006
Déchets
Production de déchets dans le territoire du SYCTOM prospective 2016
Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers - 35, boulevard de Sébastopol - 75001 Paris
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