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Documents institutionnels

Documentation générale

 

Retrouvez tous nos documents dans le site Syctom

 

 

 

Contrat Eco-Emballages

 

Le nouveau contrat pour la performance (CAP) Barème E

signé entre le Syctom et Eco-Emballages, le 30 juin 2011, modifie profondément le système précédent.

 

Vous pouvez télécharger :

 

La délibération du 30 novembre 2011, qui définit les modalités de calcul et d’octroi des aides financières du Syctom au barème E.

Le Mémento guide pour la compréhension des modalités d’applications du CAP barème E , des moyens d’accompagnement et des aides Syctom associées.

 

Plan de prévention

 

Le plan 2010-2014

Le nouveau plan de soutien pour les Programmes Locaux de Prévention
« Métropole prévention déchets 2010-2014 »
a été adopté au Comité du 20 décembre 2010.

 

Présentations

Voir toutes les

Présentations faites lors des réunions du Comité de Prévention

 

 

 

Réglement des déchèteries

 

Règlement des déchèteries du Syctom
Décision DGAEP n°2008-003 en date du 13 février 2008

 

 

Documents divers

 

DEEE

Les DEEE : aspects Règlementaires et administratifs
Document administratif du Syctom - octobre 2006

La mise en place de la filière DEEE : Quels enjeux pour le Syctom ?
Rapport de travail de groupe d’élèves (TGE) de l'ENGREF - 26 février 2007

Document de synthèse sur la mise en place de la filière DEEE
( Barême national )
Document de synthèse de l'Association AMORCE - Nov 2006

 

Déchets

Présentation du CREDOC

Production de déchets dans le territoire du Syctom prospective 2016

 

 

D-pocket (animateurs)

l'abécédaire des déchets.

    D-pocket (grand public)

    l'abécédaire des déchets.

 

En savoir plus...

Documentation générale du SYCTOM

 

 

Site de TOM

Site de TOM

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