Centres de traitement

Documentation sur le Centre multifilière à Ivry-Paris XIII

Centre actuel

Brochure

Présentation du centre multifilière
à Ivry-Paris XIII

43 rue Bruneseau

75013 Paris

Pour en savoir plus sur le centre multifilière...

Documents liés au Débat Public

Documents rédigés par le SYCTOM, maître d'ouvrage :

Dossier de Présentation du projet

Synthèse du dossier

Décision du Maître d'ouvrage

Communiqué

Documents de la CNDP :

Journal du Débat Public n°3

Cahiers d’Acteurs

Newsletters

Bilan du débat

Documents de la CPDP :

Compte-rendu du débat

Voir le site internet
du débat public...

Charte de Qualité Environnementale

La charte

Une Charte de Qualité Environnementale, a été signée le 20 octobre 2004 avec la Ville d'Ivry-sur-Seine et l'exploitant Tiru.

Engagements

Cette charte intégre des engagements en matière de qualité, de sécurité et de

préservation de l’environnement, tout au long de sa période d’exploitation.

Dossier Presse

Elle exprime une volonté partagée de maîtrise des nuisances, de protection et d’amélioration
de l’environnement.

Elle représente, pour chacun des partenaires, un engagement concret.

Le suivi de la charte

Un comité de suivi, composé de membres de chacun des organismes signataires veille à la bonne application de ses principes.

Vous avez également la possibilité de nous faire part de vos observations.

Accès au formulaire...

Commission Locale d'Information

La Commission Locale d'Information

Une Commission Locale d'Information et de Surveillance ( CLIS ) a été mise en place pour suivre le fonctionnement du centre multifilière actuellement exploité par les sociétés TIRU et SITA.

Cette commission est conforme aux dispositions du décret n°93-1410 du 29 décembre 1993 fixant les modalités d'exercice du droit à l'information en matière de déchets à l'article L 124-1 du Code de l'Environnement, Livre 1er, Titre II.

Réunions de la Commission Locale d'Information

Compte-rendu de la dernière réunion du : 3 juillet 2009

Tous les compte-rendus...

Prochaine réunion le : 24 septembre 2010

Dossier d'information du public

Vous pouvez consulter le dossier d'information du public sur le centre réalisé par l'exploitant chaque année.