Projet de transformation du centre à Ivry-Paris XIII

Documentation

Centre à Ivry-Paris XIII

 

Brochure

Présentation du centre multifilière actuel
à Ivry-Paris XIII

43 rue Bruneseau

75013 Paris

En savoir plus sur le centre...

 

 

Projet à Ivry-Paris XIII

Documents liés au Débat Public

Documents rédigés par le Syctom, maître d'ouvrage :

Dossier de Présentation du projet

 Synthèse du dossier

Décision du Maître d'ouvrage

Communiqué

Documents de la CNDP :

Journal du Débat Public n°3

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Documents de la CPDP :

Compte-rendu du débat

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du débat public

En savoir plus
sur le débat public...

 

 

Documents liés à la concertation

Documents, présentations, compte-rendus de réunion du comité des partenaires.

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Charte de Qualité Environnementale

 

La charte

Une charte de qualité environnementale a été élaborée par le Syctom, en collaboration avec la Ville d'Ivry-sur-Seine, la Mairie du 13ème arrondissement de Paris et les membres du comité des partenaires de la concertation. Elle a été approuvée au Comité Syndical du 22 juin 2011.

 

Elle garantit les conditions de qualité, de sécurité et de protection de l'environnement qui seront mises en oeuvre pour la construction du centre de valorisation organique et énergétique d'Ivry-Paris XIII, son exploitation et sa déconstruction en fin de vie, mais également pour la prolongation de l'exploitation du centre actuel et sa déconstruction.

 

Le suivi de la charte

Un comité de suivi, composé de membres de chacun des organismes signataires veille à la bonne application de ses principes.

Vous avez également la possibilité de nous faire part de vos observations.

 

Les réunions du comité de suivi

Des réunions sont organisées afin de veiller à respecter les engagements pris dans la charte et mettre en oeuvre en cas de besoin des mesures correctives de façon à réduire au maximum les nuisances.

Réunion du 15 mars 2012

- Présentation - Compte-rendu

Réunion du 25 juin 2012

- Présentation - Compte-rendu

Réunion du 27 juin 2013

- Présentation - Compte-rendu

Réunion du 10 juin 2014

- Présentation - Compte-rendu

- Présentation AIR PARIF

Commission de Suivi de Site

 

La Commission de Suivi de Site

Une Commission de Suivi de Site (CSS) (se substituant à l'ancienne Commission Locale d'Information et de Surveillance CLIS) a été mise en place pour suivre le fonctionnement du centre multifilière actuellement exploité par la société IP13 depuis 2011 et SITA.

Cette commission est conforme aux conditions du décret n°2012-189 du 6 février 2012 relatif aux commissions de suivi de site et au code de l'environnement, notamment ses articles L125-2-1, R125-5, R125-8 à R125-8-5.

 

Réunions de la Commission de Suivi de Site

 

Dossier d'information du public (DIP)

Vous pouvez également consulter tous les DIP du centre d'incinération réalisés par l'exploitant sur son site internet (dans "En savoir plus").

 

Sentinelles

 

Les sentinelles

Des volontaires appelés "Sentinelles" ont été sollicités pour assumer le rôle d'observateurs permanents durant toute la construction et l'exploitation du centre afin de mettre en oeuvre en cas de besoin des mesures correctives, de façon à réduire au maximum les nuisances.

 

Réunions des Sentinelles

Des réunions sont organisées.

Les Sentinelles ont été invitées à la réunion du comité de suivi de la charte du 10 juin 2014

 

Photos du centre actuel

 

Voir les photos du centre dans la photothèque.

 

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