Le Syctom a réformé ses statuts en 2011.
Voir les Statuts du Syctom...
Après chaque Comité, les délibérations sont consultables au Syctom :
35 bd de Sébastopol 75001 Paris.
Un avis permanent de mise à disposition du recueil des actes administratifs est affiché au 35 bd de Sébastopol 75001 Paris.
Les délibérations sont publiées dans le :
Recueil des Actes Administratifs
des Préfectures du 78 - 92 - 93 - 94.
Recueil des Actes Administratifs du Syctom consultable en ligne.
Conformément aux dispositions des articles L 88-24 et L 822-29 du Code Général des Collectivités Territoriales, les Recueils des Actes Administratifs du Syctom sont mis à la disposition du public :
Direction des Affaires Générales
et des Travaux de l'Assemblée.
35 bd de Sébastopol 75001 Paris. Tel : 01 40 13 17 10
Recueils des Actes Administratifs
Recueils 2013
Recueils 2012
Recueils 2011
Recueils 2010
Recueils 2009
Recueils 2008
Recueils 2007
Recueils 2006
Recueils 2005
Recueils 2004
Après chaque réunion du Comité Syndical, un Syctom infos est envoyé aux élus, aux partenaires institutionnels, exploitants.
Dernier Syctom infos
Syctom infos du 15 avril 2013
Comité du 27 mars

Le Syctom suscite et soutient les actions de prévention
Le Comité du Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, s'est réuni le 27 mars 2013 sous la présidence de François Dagnaud.
L'an dernier, les tonnages de déchets ménagers et assimilés reçus par le Syctom ont continué de diminuer. Le plan Métropole Prévention Déchets 2010-2014 entame sa 4e année avec de nouvelles initiatives. Il soutient les actions de sensibilisation des habitants effectuées par les collectivités dans le cadre des plans locaux de prévention.
Plus exigeante, la nouvelle règlementation concernant les mâchefers va permettre un suivi encore plus rigoureux de la qualité de ce sous-produit. Il s'agit maintenant de le promouvoir auprès des grands maîtres d'ouvrage publics.
Avec l'avant-projet de loi sur la décentralisation et de réforme de l'action publique, la volonté de l'Etat de rationaliser l'action des grands syndicats conforte la stratégie de service public du Syctom au sein de la métropole.
Archives
Syctom infos 2013
Comité du 27 mars 2013
Le Syctom suscite et soutient les actions de prévention
Syctom infos 2012
Comité du 5 décembre 2012
Le Syctom : en route pour 2013
Comité du 17 octobre 2012
La prévention : au coeur de l'action du Syctom en 2013 comme en 2012
Comité du 21 juin 2012
Les nouvelles actions du Syctom pour la prévention et son bilan 2011
Comité du 28 mars 2012
Le Syctom présente le bilan de la 1ère année de son plan de
prévention des déchets
Le Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, stabilise la redevance et soutient la prévention au budget 2012
Syctom infos 2011
Le Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, prépare l’avenir et met en oeuvre de nouvelles actions en matière de prévention
Le Syctom lance la procédure de dialogue compétitif pour la transformation d’Ivry-Paris XIII et passe au Barème E.
Le Syctom soutient concrètement la prévention
Syctom infos 2010
Le Syctom, l'Agence métropolitaine des déchets ménagers, confirme sa vocation de service public d'écologie urbaine
Comité du 12 mai 2010
Le Syctom fixe les prochaines étapes de son projet à Ivry-Paris XIII
Syctom infos 2009
Comité du 22 décembre 2009
Pour 2010, le Syctom de l'Agglomération parisienne restreint l'augmentation de la redevance à 3% et maintient le cap
Comités des 20 mai et 24 juin 2009
Le Syctom de l'Agglomération parisienne soutient une gestion durable des déchets ménagers.
Comité du 25 mars 2009
Le budget 2009, sa nouvelle taxe, et un débat citoyen pour Ivry-Paris XIII
Syctom infos 2008
Les orientations du Syctom de l'Agglomération
Comité
du 18 juin 2008
Le Syctom de l'Agglomération parisienne lance les grands
projets de la nouvelle mandature
Comité
du 14 mai 2008
L’installation du Comité, l’élection
du Président et des membres du Bureau ouvrent la nouvelle
mandature
Comité
du 14 mai 2008
François Dagnaud réélu à la Présidence
du Syctom de l'Agglomération parisienne
Comité
du 20 février 2008
L’activité de la mandature : prévention
de la production de déchets,
optimisation de leur valorisation et lutte contre l'effet de
serre
Syctom infos 2007
Comité
du 12 décembre 2007
Adoption du budget 2008, sous le signe de la maîtrise
et de l'anticipation.
Comité
du 24 octobre 2007
Le Syctom détermine les orientations budgétaires
pour 2008 et démarre Isséane.
Comité
du 19 septembre 2007
Traitement biologique des déchets en Seine-Saint-Denis
: le Syctom lance deux programmes innovants avec une place
importante donnée aux modes de transport alternatifs à la
route.
Comité du 27 juin 2007
Le Syctom inscrit la lutte contre le réchauffement climatique
comme objectif prioritaire
Comité du 27 juin 2007</
Le
Syctom de l'Agglomération parisienne, travaux en cours
et bilan 2006
Comité du 28 mars 2007</
Du
XXIème siècle au mésolithique: une amplitude
inhabituelle pour les projets du Syctom de l'Agglomération
parisienne
Syctom infos 2006
Comité du 20 décembre 2006</
Budget
2007 : Conforme aux prévisions, dans l’attente
d’Isséane…
Comité du 18 octobre 2006</
Orientations
budgétaires 2007
Comité
du 28 juin 2006
Deux projets structurants pour l'avenir.
Comité
du 15 mars 2006
Principales orientations et décisions prises lors
du comité
Syctom infos 2005
Comité 12 octobre 2005</
Le
comité du Syctom autorise le passage au barème
D
d’Eco-Emballages et arrête les orientations budgétaires
pour 2006
Comité du 6 avril 2005</
Une
stratégie de développement durable traduite
en actions
Comité du 6 avril 2005</
Une
stratégie de développement durable traduite
en actions
Comité du 6 avril 2005</
Le
Syctom de l'Agglomération parisienne choisit le
projet architectural de son futur centre de tri à Paris XV
Syctom infos 2004
Comité du 8 décembre 2004</
Un
budget 2005 de 436 € pour une gestion durable !
Syctom
infos du 7 juillet 2004
Le Syctom de l'Agglomération parisienne lance un
plan de prévention des déchets.
Comité
du 30 juin 2004
Le Comité du Syctom de l'Agglomération parisienne
s'est réuni pour la dernière fois dans sa configuration
actuelle.
Comité
du 28 avril 2004
De nouvelles avancées ont été actées
en application des objectifs stratégiques définis
par le Président François DAGNAUD et les élus
du Syctom pour le traitement et la valorisation des déchets
ménagers dans l'agglomération parisienne.
Syctom infos 2003
Syctom
infos du 27 mai 2003
Travaux de rénovation et réaménagement
de la déchèterie à Romainville
Syctom infos 2002
Comité
du 18 décembre 2002 :
Budget 2003 et Projets d'équipements.
Comité du 26 juin 2002 :
Le comité a approuvé le compte de gestion
et le compte administratif 2001.
Le rapport annuel sur le prix et la qualité du service
public d'élimination des déchets a également été présenté,
et voté à l'unanimité par les élus.
Comité
du 27 mars 2002 :
Un comité technique pour la mise en oeuvre du programme
de recherche de capacités disponibles pour le Syctom.
Syctom infos 2001
Comité
du 19 décembre 2001
Un budget de 2,1 Milliards de Francs (320 Millions d'Euros)
qui s'inscrit dans une perspective pluriannuelle d'investissements
(2002/2006) sans précédent de 4,2 milliards de
francs, soit 640 Millions d'Euros.
Comité
du 24 octobre 2001
Communiqué
de Presse du 6 novembre 2001.
Comité
du 19 juin 2001:
Approbation des comptes de gestion et administratifs.
Comité
du 16 mai 2001
"Election consensuelle, à l'unanimité,
du Président et des Vice-Présidents au comité du
Syctom".
Syctom infos 2000
Comitédu 20 décembre 2000
"Le vote du budget primitif 2001 par les élus
s'inscrit dans l'esprit consensuel et constructif de l'action
du syndicat intercommunal".
Comité
du 25 octobre 2000
" Débat sur les orientations budgétaires:
l'éclosion des projets du Syctom a pour corollaire un
impératif de transparence des coûts".
Comité
du 14 juin 2000:
L'approbation des comptes administratifs
Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers - 35, boulevard de Sébastopol - 75001 Paris
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