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Documentation et multimédia

Délibérations du Comité

Les statuts

 

Statuts du Syctom

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Délibérations

 

Après chaque Comité, les délibérations sont consultables au Syctom :

35 bd de Sébastopol 75001 Paris.

Un avis permanent de mise à disposition du recueil des actes administratifs est affiché au 35 bd de Sébastopol 75001 Paris.

 

Les délibérations sont publiées dans le :

Recueil des Actes Administratifs des Préfectures du 78 - 92 - 93 - 94.

Recueil des Actes Administratifs du Syctom consultable en ligne.

 

Recueil des actes administratifs

 

Conformément aux dispositions des articles L 88-24 et L 822-29 du Code Général des Collectivités Territoriales, les Recueils des actes administratifs du Syctom sont mis à la disposition du public :

Direction des Affaires Générales et des Travaux de l'Assemblée.

35 bd de Sébastopol 75001 Paris. Tel : 01 40 13 17 10

 

Recueils des actes administratifs de 2014 - 2016

 

Archives

 

 

 

Archives des recueils des actes administratifs

 

Archives des recueils des actes administratifs de 2004 à 2013

 

Recueils 2013

 

 

Recueils 2011

 

 

Recueils 2010

 

 

Recueils 2009

 

 

Recueils 2008

 

 

Recueils 2007

 

 

Recueils 2006

 

 

Recueils 2005

 

 

Recueils 2004

 

 

 

Archives des Syctom infos

 

Archives des Syctom infos de 2000 à 2013

 

Syctom infos 2013

 

Comité du 4 décembre 2013
Le Syctom vote son budget 2014 et investit toujours dans la prévention

Comité du 16 octobre 2013
Le Syctom favorise la prévention des déchets et conforte son assise financière

Comité du 19 juin 2013
Le Syctom : bilan 2012, études et projets

Comité du 27 mars 2013
Le Syctom suscite et soutient les actions de prévention

 

Syctom infos 2012

 

Comité du 5 décembre 2012
Le Syctom : en route pour 2013

Comité du 17 octobre 2012
La prévention : au coeur de l'action du Syctom en 2013 comme en 2012

Comité du 21 juin 2012
Les nouvelles actions du Syctom pour la prévention et son bilan 2011

Comité du 28 mars 2012
Le Syctom présente le bilan de la 1ère année de son plan de prévention des déchets

Comité du 30 novembre 2011

Le Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, stabilise la redevance et soutient la prévention au budget 2012

 

Syctom infos 2011

 

Comité du 12 octobre 2011

Le Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, prépare l’avenir et met en oeuvre de nouvelles actions en matière de prévention

Comité du 26 juin 2011

Le Syctom lance la procédure de dialogue compétitif pour la transformation d’Ivry-Paris XIII et passe au Barème E.

Comité du 30 mars 2011

Le Syctom soutient concrètement la prévention

 

Syctom infos 2010

 

Comité du 23 juin 2010

Le Syctom, l'Agence métropolitaine des déchets ménagers, confirme sa vocation de service public d'écologie urbaine

Comité du 12 mai 2010
Le Syctom fixe les prochaines étapes de son projet à Ivry-Paris XIII

 

Syctom infos 2009

 

Comité du 22 décembre 2009
Pour 2010, le Syctom de l'Agglomération parisienne restreint l'augmentation de la redevance à 3% et maintient le cap

Comités des 20 mai et 24 juin 2009
Le Syctom de l'Agglomération parisienne soutient une gestion durable des déchets ménagers.

Comité du 25 mars 2009
Le budget 2009, sa nouvelle taxe, et un débat citoyen pour Ivry-Paris XIII

 

Syctom infos 2008

 

Comité du 22 octobre 2008 Les orientations du Syctom de l'Agglomération

Comité du 18 juin 2008
Le Syctom de l'Agglomération parisienne lance les grands projets de la nouvelle mandature

Comité du 14 mai 2008
L’installation du Comité, l’élection du Président et des membres du Bureau ouvrent la nouvelle mandature

Comité du 14 mai 2008
François Dagnaud réélu à la Présidence du Syctom de l'Agglomération parisienne

Comité du 20 février 2008
L’activité de la mandature : prévention de la production de déchets,
optimisation de leur valorisation et lutte contre l'effet de serre

 

Syctom infos 2007

 

Comité du 12 décembre 2007
Adoption du budget 2008, sous le signe de la maîtrise et de l'anticipation.

Comité du 24 octobre 2007
Le Syctom détermine les orientations budgétaires pour 2008 et démarre Isséane.

Comité du 19 septembre 2007
Traitement biologique des déchets en Seine-Saint-Denis : le Syctom lance deux programmes innovants avec une place importante donnée aux modes de transport alternatifs à la route.

Comité du 27 juin 2007
Le Syctom inscrit la lutte contre le réchauffement climatique comme objectif prioritaire

Comité du 27 juin 2007</
Le Syctom de l'Agglomération parisienne, travaux en cours et bilan 2006

 

Comité du 28 mars 2007</
Du XXIème siècle au mésolithique: une amplitude inhabituelle pour les projets du Syctom de l'Agglomération parisienne

 

Syctom infos 2006

 

Comité du 20 décembre 2006</
Budget 2007 : Conforme aux prévisions, dans l’attente d’Isséane…

 

Comité du 18 octobre 2006</
Orientations budgétaires 2007

 

Comité du 28 juin 2006
Deux projets structurants pour l'avenir.

 

Comité du 15 mars 2006
Principales orientations et décisions prises lors du comité

 

Syctom infos 2005

 

Comité du 14 décembre 2005</
Le Syctom adopte son budget 2006 marqué par l’arrêt d’Issy I et lance l'appel d'offres pour l'exploitation d'Isséane

Comité 12 octobre 2005</
Le comité du Syctom autorise le passage au barème D d’Eco-Emballages et arrête les orientations budgétaires pour 2006

 

Comité du 6 avril 2005</
Une stratégie de développement durable traduite en actions

Comité du 29 juin 2005</
Le Syctom lance sa première unité de traitement biologique des déchets avec méthanisation à Romainville (93)

 

Comité du 6 avril 2005</
Une stratégie de développement durable traduite en actions

Comité du 6 avril 2005</
Le Syctom de l'Agglomération parisienne choisit le projet architectural de son futur centre de tri à Paris XV

 

Syctom infos 2004

 

Comité du 8 décembre 2004</
Un budget 2005 de 436 € pour une gestion durable !

 

Syctom infos du 7 juillet 2004
Le Syctom de l'Agglomération parisienne lance un plan de prévention des déchets.

Comité du 30 juin 2004
Le Comité du Syctom de l'Agglomération parisienne s'est réuni pour la dernière fois dans sa configuration actuelle.

Comité du 28 avril 2004
De nouvelles avancées ont été actées en application des objectifs stratégiques définis par le Président François DAGNAUD et les élus du Syctom pour le traitement et la valorisation des déchets ménagers dans l'agglomération parisienne.

 

Syctom infos 2003

 

Syctom infos du 27 mai 2003
Travaux de rénovation et réaménagement de la déchèterie à Romainville

 

Syctom infos 2002

 

Comité du 18 décembre 2002 :
Budget 2003 et Projets d'équipements.

 

Comité du 26 juin 2002 :
Le comité a approuvé le compte de gestion et le compte administratif 2001.
Le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets a également été présenté, et voté à l'unanimité par les élus.

 

Comité du 27 mars 2002 :
Un comité technique pour la mise en oeuvre du programme de recherche de capacités disponibles pour le Syctom.

 

Syctom infos 2001

 

Comité du 19 décembre 2001
Un budget de 2,1 Milliards de Francs (320 Millions d'Euros) qui s'inscrit dans une perspective pluriannuelle d'investissements (2002/2006) sans précédent de 4,2 milliards de francs, soit 640 Millions d'Euros.

 

Comité du 24 octobre 2001
Communiqué de Presse du 6 novembre 2001.

 

Comité du 19 juin 2001:
Approbation des comptes de gestion et administratifs.

 

Comité du 16 mai 2001
"Election consensuelle, à l'unanimité, du Président et des Vice-Présidents au comité du Syctom".

 

Syctom infos 2000

 

Comitédu 20 décembre 2000
"Le vote du budget primitif 2001 par les élus s'inscrit dans l'esprit consensuel et constructif de l'action du syndicat intercommunal".

 

Comité du 25 octobre 2000
" Débat sur les orientations budgétaires: l'éclosion des projets du Syctom a pour corollaire un impératif de transparence des coûts".

 

Comité du 14 juin 2000:
L'approbation des comptes administratifs

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