Documentation et multimédia

Documents institutionnels

Les statuts du Syctom

Le Syctom a réformé ses statuts en 2011.

Voir les Statuts du Syctom...

Délibérations

Après chaque Comité, les délibérations sont :

affichées au Syctom :
57 bd de Sébastopol 75001 Paris.

consultables au Syctom :
35 bd de Sébastopol 75001 Paris.

Elles sont publiées dans le :

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris

Recueil des Actes Administratifs
des Préfectures du 78 - 92 - 93 - 94.

Recueil des Actes Administratifs du Syctom consultable en ligne.

Recueil des Actes Administratifs

Conformément aux dispositions des articles L 88-24 et L 822-29 du Code Général des Collectivités Territoriales, les recueils des actes administratifs du Syctom sont mis à la disposition du public :

Direction des Affaires Générales et des Travaux de l'Assemblée.

35 bd de Sébastopol 75001 Paris. Tel : 01 40 13 17 10

Recueils des Actes Administratifs

Recueils 2011

Recueil octobre/novembre/décembre 2011
Téléchargeable dans son intégralité 3,64 Mo
Recueil juillet/août/septembre 2011
Téléchargeable dans son intégralité 113 ko
Recueil avril/mai/juin 2011
Téléchargeable dans son intégralité 5,86 Mo
Recueil janvier/février/mars 2011
Téléchargeable dans son intégralité 2,60 Mo

Recueils 2010

Recueil octobre/novembre/décembre 2010
Téléchargeable dans son intégralité 1,34 Mo
Recueil juillet/août/septembre 2010
Téléchargeable dans son intégralité 1,12 Mo
Recueil avril/mai/juin 2010
Téléchargeable dans son intégralité 2,63 Mo
Recueil janvier/février/mars 2010
Téléchargeable dans son intégralité 941 ko

Recueils 2009

Recueil octobre/novembre/décembre 2009
Téléchargeable dans son intégralité 4 M°
Recueil juillet/août/septembre 2009
Téléchargeable dans son intégralité 1,38 M°
Recueil avril/mai/juin 2009
Téléchargeable dans son intégralité 12,3 M°
Recueil janvier/février/mars 2009
Téléchargeable dans son intégralité 6,46 M°

Recueils 2008

Recueil octobre/novembre/décembre 2008
Téléchargeable dans son intégralité 9 M°
Recueil Juillet/Août/Septembre 2008
Téléchargeable dans son intégralité 470 ko
Recueil Mars/Avril/Mai/Juin 2008
Téléchargeable dans son intégralité 12 M°
Recueil Janvier/Février 2008
Téléchargeable dans son intégralité 23 M°

Recueils 2007

Recueil Octobre/Novembre/Décembre 2007
Téléchargeable dans son intégralité 10 M°
Recueil Juillet/Août/Septembre 2007
Téléchargeable dans son intégralité 3 M°
Recueil Avril/Mai/Juin 2007
Téléchargeable dans son intégralité 5,6 M°
Recueil Janvier/Février/Mars 2007
Téléchargeable dans son intégralité 6 M°

Recueils 2006

Recueil Octobre/Novembre/Décembre 2006
Téléchargeable dans son intégralité 8 M°
Recueil Juillet/Août/Septembre 2006
Téléchargeable dans son intégralité 1,7 M°
Recueil Avril/Mai/Juin 2006
Téléchargeable dans son intégralité 24 M°
Recueil janv/fev/mars 2006
Téléchargeable dans son intégralité 19 M°

Recueils 2005

Recueil oct/nov/dec 2005
Téléchargeable dans son intégralité 28 M°
Recueil juillet/août/sept 2005
Téléchargeable dans son intégralité 18 M°
Recueil avril/mai/juin 2005
Téléchargeable dans son intégralité 33 M°
Recueil Janvier/Février/Mars 2005
Téléchargeable dans son intégralité 2 M°

Recueils 2004

Recueil Oct/Nov/Dec 2004
Téléchargeable dans son intégralité 18 M°
Recueil Juin/Juillet/Août/Sept 2004
Téléchargeable dans son intégralité 14 M°

CLIS

Des Commissions Locales d'Information et de Surveillance ( CLIS ) sont mises en place pour suivre le fonctionnement des centres de traitement des déchets.

Ces commissions sont conformes aux dispositions du décret n°93-1410 du 29 décembre 1993 fixant les modalités d'exercice du droit à l'information en matière de déchets à l'artickle L 124-1 du Code de l'Environnement, Livre 1er, Titre II.

Compte-rendus des Commissions Locales d'Information

CLIS Ivry Paris XIII

Compte rendu de la réunion du 28 juin 2011
Compte rendu de la réunion du 5 novembre 2010
Compte rendu de la réunion du 3 juillet 2009
Compte rendu de la réunion du 17 juin 2008
Compte rendu de la réunion du 23 octobre 2006
Compte rendu de la réunion du 18 novembre 2004
Compte rendu de la réunion du 18 décembre 2003
Compte rendu de la réunion du 18 juin 2002

CLIS Saint-Ouen

Compte rendu de la réunion du 7 décembre 2010

Compte rendu de la réunion du 5 juin 2009

Compte rendu de la réunion du 18 juin 2007

CLIS Isséane

Compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2010

Compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2009

Compte rendu de la réunion du 16 octobre 2008
Compte rendu de la réunion du 18 septembre 2007

CLIS Issy-les-Moulineaux

Compte rendu de la réunion du 25 avril 2006
Compte rendu de la réunion du 4 octobre 2005
Compte rendu de la réunion du 21 juin 2004
Compte rendu de la réunion du 27 juin 2003
Compte rendu de la réunion du 20 juin 2002

Chartes de qualité environnementale

Les chartes de qualité environnementale garantissent les engagements pris par le Syctom en matière de qualité, de sécurité et de protection de l'environnement pendant toute la durée de la construction et de l'exploitation de ses centres de traitement.

Chartes de qualité environnementale